Communauté de communes du Pays Mornantais

Copamo

employer.name

Mentions légales

VERSION MISE À JOUR LE 15 DÉCEMBRE 2025

La société Profil Public a créé le présent site pour le compte de l’institution Communauté de Communes du Pays Mornantais, éditeur dudit site, sis au 50 avenue du Pays mornantais, 69440 Mornant.

Raison sociale : Communauté de Communes du Pays Mornantais
Représentant légal : Le Président, Renaud Pfeffer
Directeur de la publication : Jacques-Edouard Le Borgne
Email : administratif@copamo.fr
Tél. : 04 78 44 14 39

Hébergement du site
Le site est hébergé en France par la société OVH : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix. Tél. : 09 72 10 10 07

Propriété intellectuelle
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement express de la société Profil Public.